Document d'archives : Commune de FLEUREY-SUR-OUCHE. - Ass., traitement des eaux usées - 2e à 7e tranches : dossiers techniques, dossier financiers...
Titre :
Commune de FLEUREY-SUR-OUCHE. - Ass., traitement des eaux usées - 2e à 7e tranches : dossiers techniques, dossier financiers (1981-1988). Commune de FEUREY-SUR-OUCHE. - Ass., traitement des eaux usées - 4e à 8e tranches : dossiers de financement (1983-1988). Commune de FOISSY. - Ass. : correspondance, procès-verbal, dossier technique (1973-1974). Commune de FONCEGRIVE. - AEP, extension du réseau de la route de BOUSSENOIS et du chemin de BARME : dossier technique, dossier financier (1976-1980).
Cote :
1707 W 199
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)