Document d'archives : Elections départementales du 3 août 1867, organisation : arrêté préfectoral (1867) ; recours en annulation : arrêté du conseil de...
Titre :
Elections départementales du 3 août 1867, organisation : arrêté préfectoral (1867) ; recours en annulation : arrêté du conseil de préfecture, décrets du conseil d’état, correspondance (1867-1868). Elections du 11 juin 1870 : arrêté préfectoral, listes de votants du 2ème canton de Montpellier, correspondance (1870).
Cote :
1 K 598
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
25 pièces
Thèmes :
ATTRIBUTIONS DU MAIRE AGISSANT AU NOM DE L'ETAT, CONSEILLER GENERAL, ELECTEUR, ELECTION CANTONALE, ELECTIONS CANTONALES