Document d'archives : Circulaires ministérielles (1985), chrono (1985-1986), services extérieurs pour délégation, arrêtés du bureau de l'organisation...
Titre :
Circulaires ministérielles (1985), chrono (1985-1986), services extérieurs pour délégation, arrêtés du bureau de l'organisation administrative (1984).
Cote :
1149 W 1-50
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Bureau de l'organisation administrative
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 3 octobre 1988
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,00
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Excel
Observations :
Commentaire
Classé, 1988
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Type de document :
Document d'archives, arrêté préfectoral, circulaire ministérielle, circulaire préfectorale