Document d'archives : Journal de service, infrastrutures portuaires, parcs et pêcheries, prison, transport, abattoirs, adduction d'eau potable,...

Titre :

Journal de service, infrastrutures portuaires, parcs et pêcheries, prison, transport, abattoirs, adduction d'eau potable, constructions scolaires, réseau routier, personnel, tramway électrique, caserne de gendarmerie, SecondeGuerre mondiale, marais, navigation intérieure sur La Boutonne et La Charente, ports de commerce, ports maritimes (1912-1981).

Cote :

1440 W

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale de Rochefort

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 2 mai 1997

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 30,50

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement manuscrit ou dactylographié numérisé au format PDF

Observations :

Commentaire
Classé, 1997

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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