Document d'archives : Société du Canal du Bourget, fondation, liquidation et évaluation des terrains à occuper : copies d’actes constitutifs reliés...
Titre :
Société du Canal du Bourget, fondation, liquidation et évaluation des terrains à occuper : copies d’actes constitutifs reliés (1774-1830, copie de 1833).
Contenu :
Patentes du 18 novembre 1774 (F° 7-9) --- Patentes du 27 avril 1824 (F° 9v°-10v°) --- Patentes du 17 août 1826 (F° 11) --- Patentes du 18 août 1829 (F° 12-13v°) --- Ordonnance de l’Intendant général du 22 février 1830 (F° 14-15)
(Chambéry n°311, 314, 315, 317, 330, 331, 328, 332). --- Ordonnance de l’Intendant général du 14 avril 1830 (F° 15v°-17v°)
(Bissy, n° 512-514, 414-419, 463, 513-514, 519-521, 527-528, 569.) --- Ordonnance de l’Intendant général du 6 mai 1830 (F° 18-18v°)
(Saint-Ombre, n° 657). --- Ordonnance de l’Intendant général du 18 mai 1830 (F° 19-25)
(Voglans, n° 657). --- Ordonnance de l’Intendant général du 25 mai 1830 (F° 15v°-26)
(Saint-Ombre, n° 1107-1109). --- Ordonnance de l’Intendant général du 9 août 1832 (F° 26v°-27v°, le folio 28 est vierge)
(Chambéry-le-Vieux, ancien canal , n° 36, 46, 40, 48, 57). --- Patentes du 18 novembre 1774 (copie de 1830) --- Projets des patentes de 1824 et 1829. --- Lettres Patentes du 18 août 1829. --- Ordonnance de l’Intendant général du 3 décembre 1829 (imprimé). --- Lettres Patentes du 18 août 1829 et Manifeste portant règlement du 3 juin 1830 (imprimé). --- Projet de règlement du 1er février 1831. --- Ordonnance de l’Intendant général du 9 août 1832 (Chambéry-le-Vieux, pour le rétablissement de l’ancien canal d’arrosage, n° 36, 40, 46, 48, 50, 57) ---
Cote :
36F 12
Inventaire d'archives :
Description physique :
Deux cahiers, foliotés en continu de 7 à 28, et une liasse.
Importance matérielle :
Deux cahiers, foliotés en continu de 7 à 28, et une liasse.
Information matérielles :
Deux cahiers, foliotés en continu de 7 à 28, et une liasse.