Infiltrations d'eau, moisissures : rapport préliminaire, rapport unique, convention de recours, rapport d'expertise, dossier commun d'instruction, copie du jugement, mémoire, recours, assignation devant le tribunal, notification d'ordonnance de taxe de frais d'expertise, plan du deuxième étage de la cage 2, plan de détail, procès-verbal de réception, procès-verbal de levée de réserves, rapport sur les documents particuliers du marché, répartition des missions et honoraires entre les concepteurs, cahier des clauses administratives particulières ingénierie, compte-rendu d'examen de documents, exposé, ordonnance rendue par le tribunal, extrait du registre du commerce, note, correspondance.

156 J 5918

Supplément du fonds de l'architecte Maurice Novarina