Document d'archives : Ouverture de chapelles (classement par département)
Contenu :
Rapports sur des chapelles ouvertes illégalement ; désaffectations.
Ouvertures de chapelles et d'oratoires particuliers consacrés aux différents cultes ; autorisations ; refus motivés ; statuts.
Cote :
F/7/12408-F/7/12410
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Police des Cultes (1849-1912)