Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - Travaux de restauration facultatifs dans les terrains appartenant aux communes et établissements publics et dans les terrains...

Date : 1862 - 1911

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Titre :

- Travaux de restauration facultatifs dans les terrains appartenant aux communes et établissements publics et dans les terrains particuliers : états annuels (1862-1863, 1873-1911). - Travaux de restauration facultatifs dans les terrains particuliers : état décennal de situation du 1er janvier 1902 au 31 décembre 1911. - Reboisements et gazonnements obligatoires : dossier général (1863-1868) et dossiers par périmètre (1863-1874).

Contenu :

Présentation du contenu

Tableaux ; états de situation des périmètres suivants : Aunac (1866-1873), Gazeille (1863-1874), Holme (1864-1874), Gagne et Laussonne (1868-1874), Lac du Bouchet (1863-1874), Méjeanne (1868-1874), Mezères (1871-1874), Mézenc (1863-1874), Mégal (1863-1874), Tartas (1864-1874), Rosières (1866-1873).

Cote :

7 P 1325

Inventaire d'archives :

Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993

Observations :

Commentaire

On trouve : "Reboisement et gazonnement facultatifs" pour les états antérieurs à 1884

Lieux :

Laussonne (Haute-Loire, France), Lac du Boucher (Cayres, Le Bouchet-Saint-Nicolas, Haute-Loire, France), Saint-Germain-Laprade (Haute-Loire, France), Coubon (Haute-Loire, France), Saint-Paul-de-Tartas (Haute-Loire, France), Rosières (Haute-Loire, France), Saint-Arcons-de-Barges (Haute-Loire, France), Meygal (Haute-Loire, France), Le Bouchet-Saint-Nicolas (Haute-Loire, France), Mézères (Haute-Loire, France), Haute-Loire (France), Le Brignon (Haute-Loire, France), Cayres (Haute-Loire, France), Le Monastier-sur-Gazeille (Haute-Loire, France), Mézenc (Haute-Loire, France)

Thèmes :

Aménagement forestier, Reboisement

Type de document :

Document d'archives

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