Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Paul-de-Tartas (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Paul-de-Tartas (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - commune
Saint-Paul-de-Tartas (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - lieu habité

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Procès Guérin, des Uffernets (Saint-Paul-de-Tartas).

Cote : 20 H 12

Période : 1702 - 1764

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Saint-Pal-de-Mons, Saint-Paulien, Saint-Paul-de-Tartas, Sainte-Sigolène, Saint-Vincent, Saint-Vidal, Salettes, La Séauve-sur-Semène, Tence.

Cote : 1107 W 16

Période : 1940 - 1958

Fonds : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 1107 W)
Saint-Just-Malmont, Saint-Maurice-de-Lignon, Saint-Martin-de-Fugères, Saint-Pal-en-Chalencon, Saint-Paulien, Saint-Paul-de-Tartas.

Cote : 1107 W 92

Période : 1862 - 1938

Fonds : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 1107 W)
Travaux divers : rapports de l'ingénieur subdivisionnaire (1942-1974), tableau de classement des voies communales (1984).

Cote : 1489 W 303

Période : 1922 - 1984

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
1861

Cote : 6 M 251

Période : 1861 - 1861

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1872

Cote : 6 M 251

Période : 1872 - 1872

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1876

Cote : 6 M 251

Période : 1876 - 1876

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1926

Cote : 6 M 251

Période : 1926 - 1926

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1931

Cote : 6 M 251

Période : 1931 - 1931

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1936

Cote : 6 M 251

Période : 1936 - 1936

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)

Saint-Paul-de-Tartas (Haute-Loire, France)

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