Document d'archives : Commissions administratives paritaires départementales (CAPD), comités techniques paritaires départementaux (CTPD), conseil...
Titre :
Commissions administratives paritaires départementales (CAPD), comités techniques paritaires départementaux (CTPD), conseil départemental de l'enseignement primaire (CD) (09/12/1974-27/05/1975).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1170W/36
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur)
INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier