Document d'archives : d° - Motonautisme sur les gaves de l'Adour - Nouveau réglement particulier - Plans (1970 à 1973). - Lac de St. POINT (Doubs)...
Titre :
d° - Motonautisme sur les gaves de l'Adour - Nouveau réglement particulier - Plans (1970 à 1973). - Lac de St. POINT (Doubs) (1970) - Port fluvial de ROUEN (1969) - Croisements et trématage - Avis à la batellerie (24.2.1959) pris sur la SEINE entre Montereau et Rouen. Extension des prescriptions de cet avis aux autres rivières (1959 à 1961). - Trématage - Priorité de passage aux écluses et affaires diverses (1927 à 1961), - Lacs domaniaux (ANNECY et LEMAN). Organisation et durée des régates, fêtes et concours - Modification de l'article 55 du Décret du 6.2.1932 modifié (1967), - Fleuve du Rhône et rivière de Saône : modification des réglements - Signalisation des bâteaux remorqués (1964) - Modification des réglements particuliers : dimension des bâteaux (1878 à 1961).
Cote :
19770764/5
Lieux :
moselle (cours d'eau), paris (france), ile-de-france (france , région administrative), moselle (lorraine , département), rhône (cours d'eau)
Thèmes :
batellerie, canal, conseil d'administration, cours d'eau, lac, navigation intérieure, plan, port, port autonome, sport nautique, transport fluvial, travaux publics, voie navigable, écluse, équipement, établissement public