Document d'archives : Aide sociale : dossiers. Commission d'Orientation des Infirmes : dossiers. Étain, Verdun, Gondrecourt, Clermont-en-Argonne,...

Date : 1971 - 1974

Titre :

Aide sociale : dossiers. Commission d'Orientation des Infirmes : dossiers. Étain, Verdun, Gondrecourt, Clermont-en-Argonne, Saint-Mihiel, Stenay, Ligny-en-Barrois, Bar-Le-Duc, Commercy, commissions d'admission à l'aide sociale : procès-verbaux (1973). Étrangers : titres de séjour, certificats de logement (1973), fiches instance (1971-1972). Caisse Régionale d'assurance maladie de Nancy : notifications (1974).

Cote :

191 W

Inventaire d'archives :

Série W - Archives contemporaines : état des versements

Informations sur le producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE

Description :

Mise en forme :

NUMERIQUE

Conditions d'accès :

communicable au bout de 30 ans

Institutions :

CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE, DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE

Lieux :

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

Thèmes :

ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, action sociale, aide médicale, aide sociale, enfant handicapé, naturalisation, organisme de sécurité sociale, orientation scolaire, tutelle administrative, tutelle aux prestations sociales, étranger

Type de document :

FICHE INSTANCE, certificat, dossier individuel, liste nominative, procès-verbal de réunion, registre, répertoire, titre de séjour