« Présents les citoyens Lebrun [Gardeur-Lebrun], Cessart, Bertrand, Mont Rocher [Montrocher], Lefebvre, Gauthey, Duclos, Chambine [Cadet de Chambine], Becquey [Becquey-Beaupré], Duperron, Duchemin, Prosny, Desmoustier [Demoustier], Gagelin, Lamandé, Panay, Dillon, Lesage. »

• Affaire n° 64, rapportée par le secrétaire. Département de la Haute-Garonne. « Digues de la rivière de Lèze. »
• Affaire n° 65, rapportée par le citoyen Becquey [Becquey-Beaupré]. Département du Loiret. « Réparation au pont de Baugency [Beaugency] près d'Orléans. »
• Affaire n° 66, rapportée par le citoyen Becquey [Becquey-Beaupré]. Département des Landes. « Arceau à construire sur le ruisseau de Lastnistère. »
• Affaire n° 67, rapportée par le citoyen Lebrun [Gardeur-Lebrun], inspecteur général. Départements de la Meurthe et du Bas-Rhin. « Différents projets de travaux. »
• Affaire n° 68, rapportée par le citoyen Cessart, inspecteur général. Département de la Somme. « Traverse de la commune d'Albert. »
• Affaire n° 69, rapportée par le citoyen Mont Rocher [Montrocher], inspecteur général. Département de la Haute-Saône. « Réparation de Ronchamp et de Frahier en pierres de taille. »
• Affaire n° 70, rapportée par le citoyen Duclos, inspecteur général. Département de la Dyle. « Situation de la route d'Ostende à Aix-la-Chapelle [Aachen] dans le département de la Dyle. »
• Affaire n° 71, rapportée par le citoyen Duclos, inspecteur général. Département des Forêts. « Nicolas Berclat demande à établir un moulin sur le ruisseau de Nims, commune de Sthal, canton de Bilbourg. »