Document d'archives : Marchés publics Centre Communal d'Action Sociale CCAS. - Fourniture de services de télécommunications (marché n° 06S006) : liste...
Titre :
Marchés publics Centre Communal d'Action Sociale CCAS. - Fourniture de services de télécommunications (marché n° 06S006) : liste des attributions par lot, dossier administratif comprenant délibération, règlement, rapport, avis d'appel public à la concurrence, registre des dépôts, procès-verbal, actes d'engagement concernant les 4 lots du marché des 2 sociétés titulaire Orange-Business et Completel, devis estimatif, tarifs, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, courriers (2007), documents de travail composés de fiche marché et de vérification, visa, documents initiaux, bons et lettres de commande, avis avec accusé de réception concernant la publicité (2007).
Cote :
643w169
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Institutions :
Centre Communal d'Action Sociale, Completel, Orange-Business-Services
Type de document :
AVIS, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, PROCES-VERBAL, RAPPORT, REGISTRE, REGLEMENT