Document d'archives : Environnement. Ballon d'Alsace : sports, loisirs. Dossiers santé-social. Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU).
Cote :
1512 W 26
Inventaire d'archives :
1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président