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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Nom de la Société : Société anonyme marbrière d'Avesnes

Date : 1912 - 1912

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Contenu :

Dates de dépôts des actes : 08/04/1882; 20/04/1884; 01/10/1887; 19/12/1919; 22/06/1923

Cote :

8

Inventaire d'archives :

Justices de paix

Lieux :

Belley (Ain, France ; canton)

Type de document :

Document d'archives, acte de société

Document d'archives : Nom de la Société : Société anonyme marbrière d'Avesnes

Contenu :

Cote :

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