Document d'archives : Pièces écrites d'exécution (GEEP) visés par la DDE, 1re tranche, procès-verbaux de réception provisoire et de réception...
Titre :
Pièces écrites d'exécution (GEEP) visés par la DDE, 1re tranche, procès-verbaux de réception provisoire et de réception définitive, rapports de la Socotec, assurance, PRMO.
Cote :
65 J 62
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
1985 | dépôt numéro via reprise-1439 Egger, René |
Conditions d'accès :
Communicabilité réservée - archives privées
2035
Communication réservée jusqu'en 2035 ; jusqu'à cette date avec dérogation (voir fiche fonds)
Communicabilité réservée - archives privées
2035
Communication réservée jusqu'en 2035 ; jusqu'à cette date avec dérogation (voir fiche fonds)