Inventaire des établissements d'Alix et de Sainte-Foy-lès-Lyon, bail et résiliation de bail de l'immeuble de Sainte-Foy-lès-Lyon (1904, 1906), baux à Alix (1904) ; projet d'attribution au département du Rhône pour l'installation d'un hospice (1907-1911) ; première attribution des immeubles au département du Rhône (1909-1913) : inventaire, arrêté de mise sous séquestre, décret d'attribution, arrêté de mainlevée de séquestre, procès-verbal de remise, correspondance, rapports, extraits de procès-verbaux de séances du conseil général, comptes du séquestre.