Document d'archives : DUP du 27 octobre 2000 (Commune d'Oô, source du Pont d'Astau et source de la Cascade de la Madeleine à Oô). DUP du 9 février 2001...
Titre :
DUP du 27 octobre 2000 (Commune d'Oô, source du Pont d'Astau et source de la Cascade de la Madeleine à Oô). DUP du 9 février 2001 modifié le 18 octobre 2001 (Commune de Portet-d'Aspet, dérivation des eaux de la source Las Costes et de la source Hontau à Portet-d'Aspet). DUP du 27 octobre 2000 (Commune d'Oô, source du Pont d'Astau et source de la Cascade de la Madeleine à Oô). DUP du 9 février 2001 modifié le 18 octobre 2001 (Commune de Portet-d'Aspet, dérivation des eaux de la source Las Costes et de la source Hontau à Portet-d'Aspet).
Cote :
6815 W 48
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
fournisseur: Préfecture, Direction des politiques interministérielles