Document d'archives : Vérification des limites des territoires de Caromb et de Modène
Contenu :
Contenu
Rapports des experts qui se sont rendus sur le terrain pour poser les bornes de délimitation des deux territoires.
Cote :
E DEPOT MODENE FF 2
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ce document était conservé dans la sous-série 4 E Communes des Archives départementales. Il a été réintégré dans le fonds communal lors de son classement en 1979.
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2 exemplaires