Document d'archives : Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° T 20 : Tovex...
Titre :
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° T 20 : Tovex - Treffier (sans date).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
4Q1/5392
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur)
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur)
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur)
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant)
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier