Document d'archives : Police : registre du juge de paix de Noroy pour les délits champêtres de police (1791-1794). Sur un feuillet relié au registre :...

Titre :

Police : registre du juge de paix de Noroy pour les délits champêtres de police (1791-1794). Sur un feuillet relié au registre : liste des passeports délivrés pendant l’année 1793.

Cote :

390 Edepot 26

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
1 cahier couvert d’un parchemin, portant des notations musicales d’époque médiévale (plusieurs de ces pages ont été lacérées) et une pièce papier.

Thèmes :

JUSTICE

Type de document :

PASSEPORT, REGISTRE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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