Document d'archives : Actes de société : actes de dépôt et actes déposés.
Contenu :
1913 :
« Caisse locale de crédit agricole mutuel de Dercé » (acte déposé).
« Caisse locale de crédit agricole mutuel de Prinçay » (acte déposé).
« Caisse locale de crédit agricole mutuel de Berthegon Saires » (acte déposé).
1914 :
« Caisse locale de crédit agricole mutuel de Prinçay » (acte déposé).
« Caisse locale de crédit agricole mutuel de Berthegon Saires » (acte déposé).
1921 :
Société coopérative civile particulière « Société coopérative agricole de battage de Brizay » (acte déposé).
1922 :
Société anonyme des établissements « Au planteur de Caïffa » (acte de dépôt et acte déposé).
1923 :
« Boulangerie coopérative de Coussais » (acte de dépôt et acte déposé).
1926 :
Société coopérative anonyme à capital et personnel variable « Boulangerie coopérative de Monts-sur-Guesnes et des communes environnantes » (acte de dépôt et acte déposé).
1928 :
Société coopérative civile particulière « Société coopérative agricole de battage de Brizay » (acte de dépôt et acte déposé).
Société en nom collectif « Société de battage d'agriculteurs de Geneston et des environs » (acte de dépôt et acte déposé).
1932 :
Société à responsabilité limitée « Société de transports automobiles en commun » (actes de dépôt et actes déposés).
Société anonyme « Société de transports automobiles en commun » (actes de dépôt et actes déposés).
Société à responsabilité limitée « La forestière du Poitou » (acte de dépôt et acte déposé).
1937 :
Convention collective de travail entre le syndicat du personnel des moulins de Villars et de la Vienne, le syndicat de l'alimentation de Châtellerault, le syndicat des employés de commerce et de l'industrie de Poitiers et de Châtellerault, et la chambre syndicale de la meunerie du département de la Vienne (acte déposé).
1938 :
Convention collective de la couture, mode et fourrure (acte de dépôt et acte déposé).
1946 :
Société civile particulière à personnel et capital variables « Société coopérative agricole de battage, d'achat et d'utilisation en commun de matériel agricole de Monts-sur-Guesnes » (acte déposé).
Société civile particulière à personnel et capital variables « Société coopérative agricole de battage, d'achat et d'utilisation en commun de matériel agricole de Verrue » (acte déposé).
Société civile particulière à personnel et capital variables « Société coopérative agricole de battage, d'achat et d'utilisation en commun de matériel agricole de Pouant » (acte déposé).
Société civile particulière à personnel et capital variables « Société coopérative agricole de battage, d'achat et d'utilisation en commun de matériel agricole de Ploubes, Beaulieu et Poligny » (acte de dépôt et acte déposé).
1947 :
Société civile particulière à personnel et capital variables « Société coopérative agricole de battage, d'achat et d'utilisation en commun de matériel agricole de Prinçay » (acte déposé).
Société civile particulière à personnel et capital variables « Société coopérative agricole de battage, d'achat et d'utilisation en commun de matériel agricole de Pouant » (acte de dépôt et déposé).
1948 :
Société civile particulière à personnel et capital variables « Société coopérative agricole de battage, d'achat et d'utilisation en commun de matériel agricole de Ligniers-Verrines » (acte de dépôt et déposé).
Société civile particulière à personnel et capital variables « Société coopérative agricole de battage, d'achat et d'utilisation en commun de matériel agricole de Villecoupée » (acte de dépôt et déposé).
1949 :
Société civile particulière à personnel et capital variables « Société coopérative agricole de battage, d'achat et d'utilisation en commun de matériel agricole de Saires » (acte de dépôt et déposé). Société civile particulière de personnes « Société coopérative agricole de maréchalerie, réparations et utilisation de matériel de la région de Nueil-sous-Faye » (acte de dépôt et acte déposé).
Société civile particulière à personnel et capital variables « Coopérative agricole d'utilisation de matériel de réparations de machines et de maréchalerie de la région de Monts-sur-Guesnes » (acte de dépôt et acte déposé).
1950 :
Société civile particulière de personnes « Coopérative agricole de traitement des céréales et autres plantes cultivées de la commune de Chouppes » (acte de dépôt et acte déposé).
1951 :
« Caisse locale de crédit agricole mutuel de Prinçay » (acte déposé).
1952 :
« Caisse locale de crédit agricole mutuel de Prinçay » (acte de dépôt et acte déposé).
1953 :
Société civile particulière de personnes « Coopérative agricole d'achat et d'utilisation en commun de matériel agricole de Maulay » (acte de dépôt et acte déposé).
« Caisse locale de crédit agricole mutuel de Prinçay » (acte de dépôt et acte déposé).
1954 :
« Caisse locale de crédit agricole mutuel de Prinçay » (acte déposé).
1955 :
« Caisse locale de crédit agricole mutuel de Prinçay » (acte déposé).
1956 :
« Caisse locale de crédit agricole mutuel de Prinçay » (acte déposé).
1957 :
« Caisse locale de crédit agricole mutuel de Prinçay » (acte déposé).
1958 :
« Caisse locale de crédit agricole mutuel de Prinçay » (acte de dépôt et acte déposé).
Cote :
4 U 18/5
Inventaire d'archives :
Institutions :
France. Justice de paix (Monts-sur-Guesnes, Vienne), Justice de paix de Monts-sur-Guesnes