Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Cahier d'enchères concernant le Théâtre des Variétés à la requête de Lucile Vareliette, veuve de Constantin-Grégoire-Adolphe...

Date : 1883 - 1883

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Titre :

Cahier d'enchères concernant le Théâtre des Variétés à la requête de Lucile Vareliette, veuve de Constantin-Grégoire-Adolphe Latour, bd Pereire n°103.

Contenu :

: Informations complémentaires

Autre acte à la suite le 10 novembre 1883 PV d'adjudication à divers

: Origine de l'information

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

: 2010 Date de révision

: 2008 Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/CXV/1613

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)

Personnes :

Latour, Constantin Grégoire Adolphe, Vareliette, Lucile

Lieux :

Pereire (boulevard)

Type de document :

acte de vente, cahier d'enchères

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