Document d'archives : Charrecey, atlas des plans de divisions avec les tracés d'alignements des rues, en 3 planches.
Cote :
O 3326
Inventaire d'archives :
Thèmes :
ADMINISTRATION, ADMINISTRATION COMMUNALE, ADMINISTRATION GENERALE, BATIMENT ADMINISTRATIF, CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, DONS-ET-LEGS, EQUIPEMENT, FINANCES COMMUNALES, FINANCES LOCALES, FINANCES PUBLIQUES, JUSTICE, JUSTICE CIVILE, OPINION, PERSONNEL, POLICE, RESEAU ROUTIER, STRUCTURE ADMINISTRATIVE, VIE PUBLIQUE, VOIE COMMUNALE, VOIE DE COMMUNICATION
Type de document :
ARRETE DU MAIRE, ARRETE PREFECTORAL, ATLAS, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PIECE COMPTABLE, PLAN