Document d'archives : Pièces relatives aux questions de préséance : circulaire du 23 août 1816, projet de revision du règlement du 24 messidor an XII...
Titre :
Pièces relatives aux questions de préséance : circulaire du 23 août 1816, projet de revision du règlement du 24 messidor an XII (1817-1821), rang des officiers de marine dans les cérémonies publiques (1812-1826), interprétation du règlement de messidor (1813-1824), contestations, droit de porter la robe rouge (1807-1841). 1
Contenu :
1. Voir ci-dessous BB 1130 1 et '. 30
Cote :
BB/30/181/1-BB/30/181/2
Inventaire d'archives :
Ministère de la Justice. Versements de 1904-1905, 1908, 1929, 1933, 1936, 1941, 1943-1944