Document d'archives : "Prolongements occasionnellement roulables" (POR) et radiobalisage, aménagement
Contenu :
Présentation du contenu
Rapports, avis, photographies, études, devis descriptifs, devis estimatifs, jugement du tribunal administratif d'Orléans, dossier d'enquête publique, avis d'expropriation, arrêtés, correspondance.
Cote :
1110 W 81
Inventaire d'archives :
Direction départementale de l'Equipement, bases aériennes militaires d'Eure-et-Loir.
Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2031
Institutions :
Direction départementale de l'équipement (direction départementale des territoires, ancienne administration, 1967-2009), Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN), Ponts-et-Chaussées (direction départementale de l'équipement, ancienne administration, 1843-1967), Tribunal administratif d'Orléans
Thèmes :
Traité de l'Atlantique Nord (1949), piste aérienne, prolongement occasionnellement roulables (POR), radiobalisage