Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1656.

Date : 1656 - 1656

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Contenu :

État du fonds

— Arpentement de biens tenus du couvent à Dénat et Labastide-Dénat.

— Au nombre des tenanciers figurent : André Solier, Alphonse Cassan et Pierre Pendariès, notaires, Antoine Villeneuve, avocat, Simon du Solier, écuyer (au Goy), Pierre Pujol, greffier en chef de lacour des Aides de Montpellier, les héritiers du capitaine Jacques Marliaves.

Cote :

H 739

Inventaire d'archives :

Clergé régulier (972-1793) H 1-851

Description physique :

Description physique: (Registre.) — In-f°, 73 feuillets, papier.

Registre

Registre: Oui

Personnes :

Cassan, Alphonse, Pendariès, Pierre, Solier, André

Personnes ou Institutions :

Monastère de l'Annonciade (Albi)

Lieux :

Albi (Tarn, France), Dénat (Tarn, France), Puygouzon (Tarn, France), Puybegon (Tarn, France), Labastide-Dénat (Tarn, France), Montpellier (Hérault, France)

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