Document d'archives : Edifices et objets du culte : Affectation des édifices du culte (décret et arrêtés). Presbytères. Demandes d'ornements d'église...
Titre :
Edifices et objets du culte : Affectation des édifices du culte (décret et arrêtés). Presbytères. Demandes d'ornements d'église et d'objets nécessaires au culte ; récépissés.
Cote :
L 1218
Inventaire d'archives :
L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
Informations sur le producteur :
District de Marseille
Conditions d'accès :
Librement communicable