Document d'archives : Note sur Favard, membre du Tribunat.
Cote :
Pièces n° 108-109
Inventaire d'archives :
Archives du pouvoir exécutif. Secrétairerie d'État consulaire et impériale (an VIII-1815)
Pièces n° 108-109
Archives du pouvoir exécutif. Secrétairerie d'État consulaire et impériale (an VIII-1815)