Document d'archives : Administration militaire. –Conseil de guerre permanent : extraits de jugements militaires (1843-1844). Poudres et salpêtre...

Titre :

Administration militaire. –Conseil de guerre permanent : extraits de jugements militaires (1843-1844). Poudres et salpêtre recensés dans les maisons de particuliers : états (1815, 1818, s.d.). Logement et cantonnement des troupes : plans, répertoires des habitants, état de prévision, programme des travaux, description topographique, consignes, état du matériel, notes de service, modèle de procès-verbal de constat, état des ressources (1878-1917, s.d.). Exercices de défense passive : arrêté préfectoral, télégrammes (1936). Catégories de véhicules et bâts devant être recensés : tableau (s.d.).

Cote :

477 Edepot 56

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 30 pièces papier, 2 plans et 1 affiche.

Type de document :

ARRETE PREFECTORAL, PLAN

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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