Document d'archives : 1662-1665

Contenu :

On trouve aussi des subhastations, des ventes, des distributions de prix et autres documents relatifs aux successions (avec un acte de 1633) ;

Cote :

1 B 1192

Inventaire d'archives :

Baillage-présidial de Bourg

Description physique :

Description physique:
Registre
Registre: Oui

Observations :

à signaler : vente de la seigneurie et du château de Coberthod provenant d'Aimé Des Loges, écuyer (1662), inventaire d'Hugues Faveau, notaire de Bourg (avec ventes de ses biens à Marsonnas, Ceyzériat et Bourg, par la suite) (1662), inventaire de Claude Mâconnais, fermier de la seigneurie de La Pérouze (1662), décharge des terriers des domaines de Bourg, Gex et Versoix (1662-1663), scellés de la dame de Barrault, marquise de Miribel, au château de Miribel (1662), vente d'office de notaire à Jean-Louis Dumollard (1662), inventaire de Samuel de Truchis (1633), comptes de la succession de Charles de Poleins, seigneur de La Jaclière et de Montportail (1663), inventaire d'Amour de La Griffonnière, seigneur de Pirajoux, à Pirajoux (1663), d'Aimé de Collombes, seigneur de Châteauvieux, à Croppet, paroisse de Beaupont (1663), scellés et inventaire de Marc Duverger, conseiller du Roi, avocat en l'élection, à Bourg et Condeissiat (1663-1664) et
registre suivant), inventaire de Claude Basset, curé de Vonnas (1664), d'Isabeau Bonnier, veuve d'Eléonor de Saillans, à Bourg (1664), scellés et inventaire de Samuel Guichenon au château de Painessuit, à Bourg (1664), d'Eléonor de Saillans, seigneur de Brézenaud, à Rignieux-le-Franc (1665)
ancien B 242

Liens