Document d'archives : VIGNEUX-SUR-SEINE, Grand stade : CP 1993, avenant n°3 à la convention de mandat SEMESSONNE, observation du payeur 1991 ;...
Titre :
VIGNEUX-SUR-SEINE, Grand stade : CP 1993, avenant n°3 à la convention de mandat SEMESSONNE, observation du payeur 1991 ; versements de fonds à titre d'avances ; avenants 1 et 2, rapport 1990 ; convention de mandat pour l'élaboration d'un dossier de candidature ; factures et mandatement pour étude de pré-faisabilité, 1990. DRAVEIL : convention de mandat avec SEMESSONNE + demande de quitus 1993. MONTGERON, stade : extension des tribunes, réfection de la piste.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1546W/98
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur)
DIRECTION DES SPORTS (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier