Document d'archives : 1818-1936
Contenu :
Délimitation de cours d'eau, redressement du cours d'eau la Madeleine : correspondance (1818)
Curages, Saint-Nicolas : délibérations du conseil municipal, rapports de l'ingénieur, plans, procès verbal d'enquête (1862-1936) ; canal du moulin : délibérations du conseil municipal, extrait de plan cadastral, rapport de l'ingénieur, procès verbal d'enquête (1905-1906)
Mise en valeur de terrains incultes, drainage : délibérations du conseil municipal, rapports de l'ingénieur, plans, procès verbal d'enquête (1857-1864)
Irrigation, demande de révision de l'arrêté de l'an XI : pétition, rapport de l'ingénieur, correspondance du préfet (1837-1838)
Barrage Conrad : demande d'autorisation, rapport de l'ingénieur, réception des travaux (1849-1855) ; barrage Raindre : demande d'autorisation, rapport de l'ingénieur (1859) ; barrage Pétard : demande d'autorisation, plan, règlement, rapport de l'ingénieur, procès verbal de visite des lieux (1889-1891) ; barrage Jeantet : demande d'autorisation, plans, profils, rapports de l'ingénieur (1920)
Murs de soutènement, mur de l'ancien collège libre du Haut-Rhin : plainte, demande de reconstruction, rapport de l'ingénieur (1902)
Ponts - Passerelles, reconstruction : rapports de l'ingénieur (1899-1923) ; aqueduc, construction sur la Batte : rapport de l'ingénieur, plan (1897)
Etangs, établissement d'une carpière : rapport de l'ingénieur (1899)
Inondations, plaintes de particuliers : correspondance, rapports de l'ingénieur (1828-1926) ; réparation d'une digue de protection : délibérations du conseil municipal, plans des lieux, profils (1896-1897)
Curages, Saint-Nicolas : délibérations du conseil municipal, rapports de l'ingénieur, plans, procès verbal d'enquête (1862-1936) ; canal du moulin : délibérations du conseil municipal, extrait de plan cadastral, rapport de l'ingénieur, procès verbal d'enquête (1905-1906)
Mise en valeur de terrains incultes, drainage : délibérations du conseil municipal, rapports de l'ingénieur, plans, procès verbal d'enquête (1857-1864)
Irrigation, demande de révision de l'arrêté de l'an XI : pétition, rapport de l'ingénieur, correspondance du préfet (1837-1838)
Barrage Conrad : demande d'autorisation, rapport de l'ingénieur, réception des travaux (1849-1855) ; barrage Raindre : demande d'autorisation, rapport de l'ingénieur (1859) ; barrage Pétard : demande d'autorisation, plan, règlement, rapport de l'ingénieur, procès verbal de visite des lieux (1889-1891) ; barrage Jeantet : demande d'autorisation, plans, profils, rapports de l'ingénieur (1920)
Murs de soutènement, mur de l'ancien collège libre du Haut-Rhin : plainte, demande de reconstruction, rapport de l'ingénieur (1902)
Ponts - Passerelles, reconstruction : rapports de l'ingénieur (1899-1923) ; aqueduc, construction sur la Batte : rapport de l'ingénieur, plan (1897)
Etangs, établissement d'une carpière : rapport de l'ingénieur (1899)
Inondations, plaintes de particuliers : correspondance, rapports de l'ingénieur (1828-1926) ; réparation d'une digue de protection : délibérations du conseil municipal, plans des lieux, profils (1896-1897)
Cote :
7 S 157
Inventaire d'archives :
7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées