Document d'archives : Aéroport de Rochefort- Saint-Agnant
Contenu :
Présentation du contenu
Ce versement comporte des dossiers sur la construction de la tour de contrôle, d'un hangar, de l'aérogare, d'un bâtiment, du balisage, des bretelles d'accès, de la zone d'activité d'intérêt départemental. Il présente aussi le plan de composition général, des dossiers sur le transfert de gestion, des études, des délibérations.
Cote :
4216 W 1-12
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil départemental de la Charente-Maritime. Pôle Economique. Direction de l'emploi, de l'économie et du tourisme
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 5 février 2019
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte au secret industriel et commercial.
Délai
25 ans
Première année communicable
2042
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 12 boîtes et articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,60
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement dactylographié numérisé, format PDF
Observations :
Commentaire
Classé, AD 17, 2019
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle