Document d'archives : Suivi du service et activités.
Contenu :
Présentation du contenu
Ce versement est constitué de pièces concernant le service en lui-même (rapports d'activités, logements de fonction, décentralisation de personnels) et ses missions (ports, dragages, défense contre la mer, conchyliculture).
Cote :
3470 W 1-36
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction de la mer et de la coopération
Biographie ou histoire
Le service des Activités liées à la mer a fusionné avec celui des Ports et dragages départementaux pour créer la Direction de la mer et de la coopération au début des années 2000. Celle-ci a ensuite été intégrée sous la forme de la Mission Mer à la Direction du développement durable et de la mer en 2010.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versements, 30 juillet et 2 octobre 2013
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Des éliminations ont été pratiquées : devis et factures pour des travaux dans des logements de fonction, demandes de subventions de la part des communes, fonds de dossiers de délibérations pour des travaux, mouvements journaliers de navires (déclarations individuelles des navires).
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par thèmes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 10 boîtes et 36 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,15
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2014
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
décentralisation, département, logement de fonction, mer, personnel, port
Type de document :
Document d'archives, arrêté du président du conseil général, avant-projet, calendrier, communiqué de presse, compte rendu, convention, correspondance, coupure de presse, document photographique, dossier de presse, délibération, inventaire, liste, note, organigramme, permis de construire, plan, procès-verbal de réunion, rapport, rapport d'activité, rapport d'expertise, registre des entrées et des sorties, statut, texte officiel, étude
Fonctions :
aménagement, concession, construction, financement, gestion du personnel, programmation