Document d'archives : Le Puy-en-Velay (Haute-Loire).
Contenu :
Procédure de révision : projet de modification, enquête publique de 1991 et complémentaires, comptes rendus de la Commission nationale du secteur sauvegardé, décret d'approbation de révision du 28 novembre 2000.
Cote :
B/2004/10/82-365
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Mortamet, Jean-Gabriel
Précisions matérielles :
Archives ; Plans