Document d'archives : Adoption. - Dossiers des foyers ayant adopté un enfant (comprend le dossier d'agrément à l'adoption et le dossier individuel de...
Titre :
Adoption. - Dossiers des foyers ayant adopté un enfant (comprend le dossier d'agrément à l'adoption et le dossier individuel de l'enfant adopté), 2007. Dossiers de refus d'agrément à l'adoption, 2010-2014. Commission d'agrément à l'adoption : procès-verbaux, 2011.
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement, 2018.
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.
Description physique :
Importance matérielle :
1.5
9 articles
Ressources complémentaires :
Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.
Lieux :
Thèmes :
1e moitié 21e siècle, 20e siècle, action sociale, conseil général, département, enfant, orphelin, protection sociale