Document d'archives : Forêt communale et produits forestiers. — Exploitation et vente : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux...
Titre :
Forêt communale et produits forestiers. — Exploitation et vente : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’arpentage et d’adjudication, rôles d’affouage, registre d’affouages (1812-1954). Droit de chasse : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’adjudication, actes d’abandon (1841-1912).
Contenu :
Ce registre comprend également une demande d’exemption de la garde nationale (1870) et des réclamations électorales (1874-1928).
Cote :
Edpt 364 1N3
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 1997-11-07 | versement numéro via AC001637 Poussay (Vosges) |
Description physique :
Importance matérielle :
0.12