Document d'archives : Affaires militaires.

Contenu :

Déserteurs : fiches individuelles de signalement (1940-1945). Délits commis par des militaires : rapports, correspondance (1941-1942). Comité municipal des prisonniers : programme d'aide et de soutien de Bourg-en-Bresse, livret du prisonnier (1945). Mariage de militaires sans comparution, autorisation : décret, circulaire, lettres de demandes, états signalétiques et des services, actes de consentement (1939-1945). Prisonniers de guerre, réintégration et réadaptation professionnelle : ordonnances, circulaires, décret de création d'une Commission de Réemploi pour le département de l'Ain et listes des membres, liste des dossiers soumis à cette commission (1939-1946). Croix de guerre 1939-1940 : extrait d'un ordre de récompense (1941).

Cote :

3 U 1868

Inventaire d'archives :

Tribunaux d'arrondissement

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