Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : POLITIQUE CHARBONNIERE - situation du secteur et problèmes charbonniers, évolution nationale, contexte international,...

Date : 1981 - 1982

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Titre :

POLITIQUE CHARBONNIERE - situation du secteur et problèmes charbonniers, évolution nationale, contexte international, consommation, technologies charbonnières, tableaux de bord mensuels (81-82), politique charbonnière . notes DIGEC : "le charbon et la sécurité des approvisionnements énergétiques de la France" : synthèse confidentielle du Secréta général de la Défense nationale : 5 octobre 1981 à noter RESSOURCES CHARBONNIERES mise en place des commissions régionales d'analyse des ressources charbonnières : rapport de la commission d'expertise des CDF sur les méthodes d'estimation des ressources des CDF : 7 octobre 1981 à noter APPROVISIONNEMENT - "Perspectives d'approvisionnement en coke de haut fourneau et en charbon à coke" : rapport de mission de l'ingénieur général des mines B. de CORN : juillet 1982 CONSOMMATION, UTILISATION - consommation et utilisation du charbon dans l'industrie et le secteur tertiaire et résidentiel : . notes DIGEC et AEE : à noter rapport d'activité 1981 du CODETEC (comité consultatif pour le développement des techniques d'emplois du charbon), créé auprès du ministère de l'industrie, par arrêté du 17 novembre 1980 "Utilisation du charbon à l'horizon 1990" : étude du cabinet d'études TEN : 1982

Inventaire d'archives :

Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)

Personnes :

Institutions :

Bureau de recherches géologiques et minières (France), Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (France), GDF Suez, Péchiney

Lieux :

Beaumont-Hague (Manche), Manche (Basse-Normandie , département), Pyrénées-Atlantiques (Aquitaine , département), Lacq (Pyrénées-Atlantiques)

Fonctions :

action gouvernementale

Activité :

membre de cabinet ministériel

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