Pièce 1, Guerre. - Artillerie. Arrêtés (chemise vide) (an III, nivôse). Pièce 2, Arrêté approuvant l'envoi de Lafosse, pour vérifier la comptabilité des ateliers Songis à Lille, 1er nivôse an III Pièce 3, Arrêté autorisant Olivier, Maître de forges de Champagnole, à établir un haut fourneau sur la rivière de Salins, 2 nivôse an III Pièces 4-5, 12, 15-16, 21, 30-32, 38, 40 et 44, Arrêtés accordant des congés à des ouvriers, nivôse an III Pièce 6, Arrêté relatif à la subsistance de 60 hommes et 200 chevaux à employer aux mines et fonderies du Creusot, 2 nivôse an III Pièce 7, Arrêté autorisant le paiement de 8122 livres 6 sols 8 deniers, à Santerre, pour du charbon de terre, 3 nivôse an III Pièces 8, 10, Arrêté fixant le traitement des ouvriers travaillant à l'Arsenal à poser des grains de lumière aux canons, 3 nivôse an III Pièce 9, Arrêté prescrivant à la Commission des travaux publics de rendre compte des états de situation des constructions nationales, civiles et militaires, 3 nivôse an III Pièce 11, Arrêté autorisant les entrepreneurs de la fonderie de Toulouse à prendre 60 voies de charbon par mois aux mines de Carmaux, 3 nivôse an III Pièce 12, Lacunaire. Pièces 13, 14, Arrêtés mettant à la disposition du Comité militaire 5 à 600 sabres et 2400 baudriers noirs pour les 48 nouvelles compagnies de canonniers, 5 nivôse an III Pièces 15-16, Lacunaires. Pièce 17, Arrêté renvoyant Pinard à l'armée pour cause d'inconduite et d'insubordination, 5 nivôse an III Pièce 18, Arrêté autorisant la Commission des armes à accorder à chaque élève canonnier envoyé dans une fonderie une indemnité supplémentaire d'une livre par jour, 8 nivôse an III Pièce 19, Arrêté approuvant la proposition de la Commission des armes de partager les armes prises aux Espagnols entre les arsenaux de Toulouse, Tarascon, Carcassonne, 8 nivôse an III Pièce 20, Arrêté prescrivant à la Commission du commerce de pourvoir à la subsistance des ouvriers de la fonderie de canons de Nevers et de l'arsenal de construction, an III, 8 nivôse Pièce 21, Lacunaire. Pièce 22, Arrêté prescrivant à tous les porteurs de réquisitions du Comité de salut public de se présenter avant le 1er pluviose à la Commission des armes, 9 nivôse an III Pièce 23, Arrêté confirmant la nomination de Colombier à la place d'inspecteur de la fonderie de Luz-Emilaud, 9 nivôse an III Pièce 24, Arrêté faisant transporter à l'arsenal de Paris les munitions de guerre et effets d'artillerie déposés dans l'église Saint-Roch, 9 nivôse an III Pièce 25, Arrêté autorisant la levée de la réquisition délivrée à Charles Joseph Fradelle, 9 nivôse an III Pièce 26, Arrêté de réquisition d'ouvriers pour les forges de la Grange-aux-Bois, 11 nivôse an III Pièce 27, Arrêté supprimant la fonderie projetée à Alençon, 11 nivôse an III Pièces 28-29, Arrêté approuvant le licenciement de 29 ouvriers (état joint), 11 nivôse an III Pièces 30-32 et 38, Lacunaires. Pièce 33, Arrêté du représentant Charles Delacroix autorisant Grosbert directeur de l'Arsenal de Meulan à renvoyer les canonniers et ouvriers coupables de fautes graves et indiscipline, 14 nivôse an III Pièce 34, Arrêté approuvant la réquisition de 24 ouvriers pour l'atelier des Invalides, 20 nivôse an III Pièce 35, Arrêté approuvant le licenciement de 23 ouvriers de Maubeuge, 19 nivôse an III Pièces 36-37, Arrêté approuvant la cession de la manufacture de Bar-sur-Ornain au citoyen Picquot, 29 nivôse an III Pièce 39, Arrêté concernant les instructions données à Bonin, inspecteur pour le départ des cloches, 16 nivôse an III Pièce 40, Lacunaire Pièce 41, Arrêté autorisant Hibert à se rendre dans la principauté de Bouillon, 18 nivôse an III Pièce 42, Arrêté autorisant la remise à la Commission des armes et poudres des mémoires, dessins et modèles d'artillerie existant au dépôt de l'Agence des cartes, 18 nivôse an III Pièce 43, Arrêté relatif aux équipages de campagne et de siège de la 1re et 2e divisions, débarqués à Port-Malo, 18 nivôse an III Pièce 44, Lacunaire. Pièce 45, Arrêté réquisitionnant Laurent Noël, Alexandre Le Comte et Clément Bourlon, fabricants d'armes blanches à Sedan, 18 nivôse an III Pièce 46, Arrêté requérant Quinard pour l'armée de l'Ouest, 18 nivôse an III Pièce 47, Arrêté supprimant l'atelier de réparations d'armes de Nîmes, 18 nivôse an III

Dossier 1858

Archives du Conseil exécutif provisoire, de la Convention et du Comité de salut public. Vol. 5 (1792-an IV)