Document d'archives : Deuxième attribution. Presbytère. Gestion des biens.
Contenu :
Deuxième attribution des immeubles restants au département du Rhône (1911-1913) ; location au desservant et attribution du presbytère au département du Rhône (1907-1911) ; location des bâtiments et terres et résiliation des baux suite à l'attribution au département (1907-1912) : correspondance, notes, rapports, extraits de procès-verbaux de séances du conseil général, arrêté, décret, "plan des propriétés du séminaire d'Alix" (1911), "plan général des immeubles bâtis ou non, attribués à ce jour au département du Rhône" (1912).
Cote :
5Q56
Inventaire d'archives :
Thèmes :
CIRCONSCRIPTION ECCLESIASTIQUE, CONGREGATION, EDIFICE CULTUEL, FABRIQUE D'EGLISE, INSTITUTION ECCLESIASTIQUE, MINISTRE DU CULTE, PRESBYTERE, SEMINAIRE RELIGIEUX