Document d'archives : Deuxième attribution. Presbytère. Gestion des biens.

Contenu :

Deuxième attribution des immeubles restants au département du Rhône (1911-1913) ; location au desservant et attribution du presbytère au département du Rhône (1907-1911) ; location des bâtiments et terres et résiliation des baux suite à l'attribution au département (1907-1912) : correspondance, notes, rapports, extraits de procès-verbaux de séances du conseil général, arrêté, décret, "plan des propriétés du séminaire d'Alix" (1911), "plan général des immeubles bâtis ou non, attribués à ce jour au département du Rhône" (1912).

Cote :

5Q56

Inventaire d'archives :

5Q : Séquestres des biens d'église

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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