Document d'archives : Hygiène publique et salubrité. Epidémies, choléra (1854), situation de la commune au point de vue santé publique (1865)....
Titre :
Hygiène publique et salubrité. Epidémies, choléra (1854), situation de la commune au point de vue santé publique (1865). Epizooties (1871-1883). Etablissements insalubres : construction d'une fabrique de noir animalisé pour engrais (1833-1837, plans), d'un atelier d'équarrissage (1891). <lb/>Justice. Homologation d' actes de notoriété (1809, 1827). Vols dans les églises : correspondance du juge et du commandant de gendarmerie adressée au maire (1865). Procès-verbal d'un litige entre particuliers (1873). Listes du jury (1849-1853, 1871-1872).
Cote :
132 Edepot 40
Inventaire d'archives :
132Edepot - Archives communales déposées de Chargey-lès-Gray
Description :
Mise en forme :
Classement Alphabétique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable