Document d'archives : Marchés publics. - Marchés 471 (09 Blachère Somel Illuminations), 472 (A9 Bec, B9 Brl Espaces Naturels), 473 (19 Sogea), 474 (19...
Titre :
Marchés publics. - Marchés 471 (09 Blachère Somel Illuminations), 472 (A9 Bec, B9 Brl Espaces Naturels), 473 (19 Sogea), 474 (19 Metalco), 475 (19 Paysage du Sud), 476 (A9 Espinosa), 479 (B9 Malrieu, C9 Normatec, E9 Sotecor, G9 Baurès): décomptes, fiches de réception des travaux, délibération, rapport de présentation, copie du Dossier de Consultaion des Entreprises.
Cote :
443 W 94
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2025
Type de document :
DELIBERATION, DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, FICHE, PIECE COMPTABLE