Document d'archives : Assemblées électorales du département de Vaucluse : comités et commissions, délibérations, procès-verbaux (avec table)
Contenu :
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Fol. 354-393 : procès-verbal de l'assemblée électorale du département des Bouches-du-Rhône, à Avignon. 28 août-10 septembre 1792 (imprimé).
Fol. 394-614 : procès-verbaux des assemblées électorales du département de Vaucluse à Avignon.
- Fol. 394-430 : Assemblée électorale des 24-30 août 1793.
- Fol. 450-465 : Assemblée électorale des 12-28 vendémiaire an IV.
- Fol. 466-508 : Assemblée électorale des 20-28 germinal an V.
- Fol. 543-575 : Assemblée électorale des 20-28 germinal an VI (suivi de l'état nominatif des électeurs devant recevoir des indemnités).
- Fol. 576-614 : Assemblée électorale des 20-29 germinal an VII (suivi de l'état nominatif des électeurs devant recevoir des indemnités).
Cote :
1 L 80/Fol. 354-614
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Institutions :
Administration centrale du département de Vaucluse, Directoire exécutif du département de Vaucluse
Lieux :
Vaucluse (France ; département), Avignon (Vaucluse, France), Bouches-du-Rhône (France ; département)
Thèmes :
Révolution française, administration départementale, assemblée électorale, électeur, élection