Document d'archives : Entreprises de moins de 50 salariés.

Contenu :

Les dossiers contiennent, en général, procédure, déclaration unique d'évaluation des risques, convention de préretraite progressive, registre du personnel, bulletins de salaire, fiches de présentation, compte rendu, rapport annuel, convocation, correspondance.

Cote :

5226W1402-5226W1488

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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