Document d'archives : Edifices à usage d’établissements d’enseignement, de sciences et d’art. –Ecole enfantine, demande d’agrandissement des classes :...
Titre :
Edifices à usage d’établissements d’enseignement, de sciences et d’art. –Ecole enfantine, demande d’agrandissement des classes : extraits du registre de délibérations du conseil municipal, communiqués, rapport (1885-1893) ; acquisition d’immeubles : arrêté préfectoral (1889) ; travaux d’appropriation : extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1889) ; projet d’érection de nouveau locaux : note, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, communiqué (1894-1898) ; location d’un local pour y établir provisoirement les cours : extrait du registre de délibérations du conseil municipal, baux, communiqués (1893-1897). Logements des enseignants et salles d’écoles, établissement de planchers : procès-verbaux d’adjudication, état général des travaux, procès-verbal de réception provisoire et définitive (1901-1903). Bâtiments des écoles, établissement de clôtures et d’une grille en fer : procès-verbaux d’adjudication, extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1900, 1902).
Cote :
348 Edepot 42
Inventaire d'archives :
348Edepot - Archives communales déposées de Moffans-et-Vacheresse
Conditions d'accès :
Description physique :
Thèmes :
Type de document :
ARRETE PREFECTORAL, BAIL IMMOBILIER, DELIBERATION, PROCES-VERBAL, RAPPORT