Document d'archives : Edifices à usage d’établissements d’enseignement, de sciences et d’art. –Ecole enfantine, demande d’agrandissement des classes :...

Titre :

Edifices à usage d’établissements d’enseignement, de sciences et d’art. –Ecole enfantine, demande d’agrandissement des classes : extraits du registre de délibérations du conseil municipal, communiqués, rapport (1885-1893) ; acquisition d’immeubles : arrêté préfectoral (1889) ; travaux d’appropriation : extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1889) ; projet d’érection de nouveau locaux : note, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, communiqué (1894-1898) ; location d’un local pour y établir provisoirement les cours : extrait du registre de délibérations du conseil municipal, baux, communiqués (1893-1897). Logements des enseignants et salles d’écoles, établissement de planchers : procès-verbaux d’adjudication, état général des travaux, procès-verbal de réception provisoire et définitive (1901-1903). Bâtiments des écoles, établissement de clôtures et d’une grille en fer : procès-verbaux d’adjudication, extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1900, 1902).

Cote :

348 Edepot 42

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
27 pièces papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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