Document d'archives : Institution de majorat attaché au titre de baron au profit de , accordée par lettres patentes du 16 décembre 1810, à Paris....
Titre :
Institution de majorat attaché au titre de baron au profit de , accordée par lettres patentes du 16 décembre 1810, à Paris. François Martin
Contenu :
État civil du bénéficiaire
Né le 29 septembre 1789 à Dampierre-sur-Salon (Haute-Saône).
Armoiries
Contre-palé d'azur et d'or de six pièces, les trois pièces d'azur chargées chacune d'une
quartefeuille d'argent : franc-quartier des Barons présidents de collège électoral brochant
au neuvième de l'écu, et pour livrées : bleu, jaune, rouge.
Cote :
BB/29/1002