Document d'archives : Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre, sommiers de procès-verbaux, balivage et estimation des coupes,
Titre :
Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre, sommiers de procès-verbaux, balivage et estimation des coupes, recettes.
Cote :
2165 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Office national des forêts, agence de Bar-le-Duc
Conditions d'accès :
Proposition d'élimination : N
communicable au bout de 0 an
Ressources complémentaires :
Observations :
Documents à basculer en séries ancienne et moderne.
Institutions :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aménagement, aménagement forestier, comptabilité publique, coupe de bois, forêt domaniale, naturalisation
Type de document :
PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, SOMMIER, dossier individuel, liste nominative, procès-verbal, registre, répertoire, statistique